Appels à Projets

APPEL À PROJETS « FONDS VERT : TERRITOIRE D’INDUSTRIE EN TRANSITION ÉCOLOGIQUE »

Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie via le soutien à des projets d’investissements industriels structurants et aux impacts positifs importants. Doté de 100M€ en 2024 dans le cadre du Fonds Vert, cette mesure vise à accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie via le soutien à des projets d’investissements industriels structurants et aux impacts positifs importants (écologiques, territoriaux et socio-économiques), qui contribuent à soutenir l’émergence, le renforcement et la réindustrialisation de chaînes de valeur stratégiques pour la transition écologique. Date limite : 15 décembre 2024

APPEL À PROJETS « DÉVELOPPEMENT D’UNE FILIÈRE DE PRODUCTION FRANÇAISE DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES DURABLES »

La priorité thématique du présent AAP repose sur les travaux d’ingénierie de procédés nécessaires pour engager un projet de production de carburants aéronautiques durables, et plus particulièrement de biocarburants produits à partir de matières premières autorisées par la réglementation européenne (REDIII) ou de carburants de synthèse renouvelables (e-carburants) d’origine non biologique, produits à partir d’hydrogène renouvelable, ou de carburants hybrides (ebio-carburants) dont le contenu énergétique est issu à la fois de biomasse et d’autres sources renouvelables d’origine biologique, dans la phase de décision d’investissement industriel. Date limite : 28/06/2024 – 12:00 – Heure de Paris

Alternatives durables et biosourcées pour la protection des cultures

Cet appel à projets vise à développer des alternatives durables et biosourcées pour la protection des cultures. L'objectif est de créer des solutions innovantes et respectueuses de l'environnement pour remplacer les produits phytosanitaires traditionnels, tout en assurant leur viabilité économique et en favorisant une agriculture plus durable. Date limite : 18/07/2024 

Alternatives durables et biosourcées pour la protection des cultures

Cet appel à projets vise à développer des alternatives durables et biosourcées pour la protection des cultures, afin de remplacer les produits phytosanitaires traditionnels par des solutions respectueuses de l'environnement et économiquement viables, contribuant ainsi à une agriculture plus durable. Date limite : 18/07/2024 

Adhésifs et liants biosourcés innovants pour produits circulaires répondant aux exigences du marché

Cet appel à projets vise à développer des adhésifs et liants biosourcés innovants pour produits circulaires répondant aux exigences du marché. L'objectif est de créer des solutions durables et performantes qui remplacent les produits conventionnels, tout en favorisant l'économie circulaire et en répondant aux besoins industriels. Date limite : 18/07/2024 

(Co)production sélective et durable d'aromatiques dérivés de la lignine

Cet appel à projets vise à développer et démontrer des procédés durables pour la (co)production sélective d'aromatiques dérivés de la lignine, afin de valoriser la biomasse lignocellulosique en produits bio-basés à haute valeur ajoutée et renforcer la bioéconomie circulaire. Date limite : 18/07/2024 

Soutenir le groupe de déploiement CBE JU sur les producteurs primaires

Cet appel à projets vise à soutenir le groupe de déploiement CBE JU sur les producteurs primaires. L'objectif est de promouvoir des pratiques durables et innovantes parmi les producteurs primaires en renforçant la collaboration et l'engagement des parties prenantes dans la bioéconomie circulaire. Date limite : 18/07/2024 

Plateforme chimique dédiée d'origine biologique via une conversion de la biomasse rentable, durable et économe en ressources

Cet appel à projets vise à développer une plateforme chimique d'origine biologique en utilisant une conversion de la biomasse rentable, durable et économe en ressources. L'objectif est de démontrer la faisabilité de nouvelles chaînes de valeur biosourcées à grande échelle, intégrant des procédés industriels durables pour produire des produits biosourcés à haute valeur ajoutée. Date limite : 18/07/2024 

Mobiliser une participation inclusive dans les systèmes biosourcés et soutenir la stratégie d'élargissement de CBE JU et son plan d'action

Cet Appel à projets vise à aider les propriétaires forestiers publics et privés à améliorer, enrichir ou renouveler leurs forêts qui sont sinistrées, dépérissantes, vulnérables au changement climatique ou pauvres, pour renforcer leur résilience face aux effets du changement climatique. Date limite : 31 mai 2024

Élargissement du portefeuille de solvants « sûrs et durables dès la conception » (SSbD) produits commercialement

Cet appel à projets vise à élargir le portefeuille de solvants bio-basés « sûrs et durables dès la conception » (SSbD), en développant des solutions innovantes qui sont sûres pour la santé humaine et l'environnement, tout en étant économiquement viables, pour favoriser leur adoption dans diverses applications industrielles. Date limite : 18/07/2024 

Appel à Projets « Renouvellement Forestier »

Cet Appel à projets vise à aider les propriétaires forestiers publics et privés à améliorer, enrichir ou renouveler leurs forêts qui sont sinistrées, dépérissantes, vulnérables au changement climatique ou pauvres, pour renforcer leur résilience face aux effets du changement climatique. Date limite : 31 mai 2024

Appel à Projets « Développement d’une filière de production française de carburants aéronautiques durables - Soutien aux études d'ingénierie d'avant-projet (FEED) »

La priorité thématique du présent AAP repose sur les travaux d’ingénierie de procédés nécessaires pour engager un projet de production de carburants aéronautiques durables, et plus particulièrement de biocarburants produits à partir de matières premières autorisées par la réglementation européenne (REDIII) ou de carburants de synthèse renouvelables (e-carburants) d’origine non biologique, produits à partir d’hydrogène renouvelable, ou de carburants hybrides (ebio-carburants) dont le contenu énergétique est issu à la fois de biomasse et d'autres sources renouvelables d'origine biologique, dans la phase de décision d’investissement industriel. Date limite : 28 juin 2024

Appel à Projets « Fonds Vert : Territoire d'industrie en transition écologique »

Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie via le soutien à des projets d’investissements industriels structurants et aux impacts positifs importants. Doté de 100M€ en 2024 dans le cadre du Fonds Vert, cette mesure vise à accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie via le soutien à des projets d’investissements industriels structurants et aux impacts positifs importants (écologiques, territoriaux et socio-économiques), qui contribuent à soutenir l’émergence, le renforcement et la réindustrialisation de chaînes de valeur stratégiques pour la transition écologique. Date limite : 15 décembre 2024

Appel à Projets « Produits biosourcés et biotechnologies industrielles »

L’appel à projets « Produits biosourcés et biotechnologies industrielles » s’inscrit dans cette volonté politique du Gouvernement d’accélérer le développement des biotechnologies industrielles françaises et la fabrication de produits biosourcés, en soutien des ambitions du plan France 2030 et dans le cadre de la stratégie d’accélération « Produits biosourcés et biotechnologies industrielles – Carburants durables ». Date limite : 15 janvier 2024.

Appel à Projet National 2023 « Recherche & Innovation » FEAMPA

Les produits de la pêche et de l’aquaculture françaises sont synonymes de diversité d’espèces, présentant autant de qualités gustatives, nutritionnelles, économiques ou environnementales. Cette diversité est source de richesses mais peut également engendrer des difficultés dans un marché parfois très concentré sur certaines espèces. Ainsi, même si la consommation en produits de la mer est relativement stable ces dernières années, certaines espèces souffrent d’un déficit de connaissance et donc d’attractivité. La valorisation des produits de la pêche et de l’aquaculture est un enjeu essentiel pour l’ensemble de la filière tant d’un point de vue économique, que social et environnemental. Date limite : 30 septembre 2023.

Appel à manifestations d’intérêts « Équipements pour la troisième révolution agricole »

Le plan d’investissement France 2030 traduit une double ambition : transformer durablement des secteurs clefs de notre économie (agriculture-alimentation, énergie, automobile, aéronautique ou encore espace) par l’innovation technologique, et positionner la France non pas seulement en acteur, mais bien en leader du monde de demain. De la recherche fondamentale, à l’émergence d’une idée jusqu’à la production d’un produit ou d’un service nouveau, France 2030 soutient tout le cycle de vie de l’innovation jusqu’à son industrialisation. Date limite : 15 septembre 2023.

Appel à Manifestation d'Intérêt « Fibres naturelles à usages textiles et matériaux »

Les Régions Grand Est, Hauts-de-France et Normandie s’associent autour des fibres naturelles à usages textiles et matériaux. Date limite : 16 juin 2023.

Appel à Projets « Emballages biosourcés, biodégradables, compostables et méthanisables pour la collecte des biodéchets »

A compter du 1er janvier 2024, le tri à la source des biodéchets deviendra obligatoire pour tous. Par conséquent, les collectivités territoriales et les gestionnaires de déchets devront mettre en œuvre la collecte des biodéchets pour permettre leur valorisation. Si cette obligation réglementaire augmente le potentiel de matières renouvelables et de gaz vert pour les territoires, elle fait émerger de nouvelles réflexions : Comment optimiser le geste de tri pour les acteurs économiques et les citoyens ? Comment maîtriser la valorisation de ces flux de biodéchets, notamment via les unités de méthanisation ? Date limite : 15 juin 2023.

Appels à projets « Développer les protéines végétales et diversifier les sources de protéines »

La stratégie nationale « Alimentation durable et favorable à la santé » vise notamment à diversifier la production de sources de protéines pour l’alimentation, pour une alimentation à la fois durable et favorable à la santé. Cette stratégie nationale contribue à l’un des objectifs du Plan France 2030 : investir dans une alimentation saine, durable et traçable. Cet appel à projets s’inscrit spécifiquement dans le cadre de la stratégie d’accélération « Alimentation durable et favorable à la santé ». Il comprend deux vagues dotées au total de 30 millions d’euros.

Appel à projets « Soutien à la reconnaissance des matériaux biosourcés et bas carbone pour le bâtiment »

L’Appel à projets s'inscrit dans la stratégie bioéconomie de la Région Grand Est et permet l’évaluation et la caractérisation des performances des matériaux et procédés de construction à faible empreinte carbone.

Recensement de compétences : AMO bois et biosourcés pour la bâtiment

Faciliter l’usage du bois et des matériaux biosourcés dans le bâtiment et aider à la montée en compétence des acteurs.